Les statuts de l'association "L'Ile aux Livres"

LES STATUTS DE L’ASSOCIATION L’ILE AUX LIVRES



Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre L’Ile aux Livres.

Article 2

Cette association a pour but de permettre à des personnes (étudiants ou non) intéressées par la littérature de se réunir afin de constituer un club de lecture.

Pour mener à bien ce projet, l’action de l’association consiste notamment à :
- Proposer tout type de services répondant aux attentes des adhérents ;
- Mettre en œuvre toute opération susceptible de servir les objectifs fixés par l’association (rencontres avec des écrivains, organisation de concours, mise en place d’ateliers créatifs…) ;
- Entrer en contact avec d’autres associations poursuivant les mêmes objectifs.
- Mettre à disposition des adhérents les supports (informatiques ou autres) adaptés à leurs besoins.


Article 3

Le siège social est fixé à l’Université Charles de Gaulle Lille 3, Domaine universitaire, Littéraire et Juridique « Pont de Bois » B.P. 60149 – 59653 Villeneuve d’Ascq cedex.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4

L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs.

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui s’engagent à verser la susdite cotisation et qui participent à la mise en œuvre du but associatif.

Article 5

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Les étudiants et personnels de l’Université Charles de Gaulle Lille 3 peuvent adhérer à cette association et prendre part à ses activités.

L’adhésion est en outre ouverte à toute personne désirant s’investir dans les projets de l’association.

Article 6

La qualité de membre se perd par :
- La démission ;
- Le décès ;
- La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7

Les ressources de l’association proviennent :
- Du montant des droits d’entrée et des cotisations ;
- Des subventions qui pourraient lui être accordées par l’Etat, les collectivités territoriales, l’Université ou tout autre organisme public ou privé ;
- Des dons manuels ;
- De toutes les autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 8

L’association est dirigée par un conseil d’administration composé d’au moins trois membres.

Les membres du conseil sont élus pour un an par l’assemblée générale. Ils sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, et ce à bulletin secret, un bureau composé de :

1) un président
2) un ou plusieurs vice-présidents
3) un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint
4) un trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier adjoint

En cas de vacance(s), le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres pour la fin du mandat restant à courir. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Article 9

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut intégrer le conseil d’administration s’il n’est pas majeur.

Article 10

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date retenue, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé, à bulletin secret, au remplacement des membres sortants du conseil.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Pour que l’assemblée générale puisse valablement délibérer, la présence ou la représentation d’au moins un tiers des membres de l’association est nécessaire. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Tout membre empêché peut se faire représenter à l’assemblée générale en donnant procuration à l’un des membres présents. Aucun membre présent n’est autorisé à détenir plus d’une procuration.

Article 11

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des membres de l’association, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.

L’assemblée générale extraordinaire peut notamment apporter aux statuts toute modification utile, sans exceptions ni réserves. Dans ce cas, elle doit être composée d’au moins la moitié des sociétaires et ses délibérations doivent être adoptées à la majorité absolue des voix des présents.

Si le quorum n’est pas atteint lors de la première séance, une seconde assemblée générale est convoquée dans les quinze jours et peut délibérer valablement, indépendamment du nombre des présents.

Article 12

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors valider par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 13

En cas de dissolution prononcée au moins par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Marcq-en-Barœul, le 4 juin 2009